Procès verbaux

Les procès-verbaux des réunions publiques du conseil municipal font état des décisions prises, après délibération, au cours d’une séance publique régulière, spéciale ou d’ajournement.  Les documents dont il est fait référence dans les résolutions sont habituellement disponibles sur demande d’accès adressée au secrétaire-trésorier.

Pour toute question relative aux procès-verbaux, vous pouvez communiquer avec le secrétaire-trésorier.

IMPORTANT :
Le procès-verbal du mois en cours sera adopté par le conseil municipal à la séance régulière du mois suivant. Il est donc très important de valider auprès de monsieur René Turcotte, secrétaire-trésorier, au 819 362-3288 poste 233, l’entrée en vigueur des décisions du conseil municipal pour ce procès-verbal.

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